Règlement

Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de création de l’association et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association.

Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exclusion.

Article 3 : Procédure d’adhésion

Chaque candidat adhérent doit remplir une demande d’adhésion et l’adresser au Bureau de l’association accompagnée d’un chèque de règlement, le montant de la cotisation valable pour l’exercice en cours.

Article 4 : Organisation et fonctionnement du Bureau

4.1 – Répartition des fonctions entre les membres du Bureau

Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :

  • Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l’objet de l’association. Il détient le pouvoir de convoquer le conseil d’administration et les assemblées générales qu’il préside. Le président passe les contrats et peut agir en justice au nom de l’association. Il a, en outre, le droit de signer tous les documents.
  • Le Vice-Président : agissant en coordination étroite avec le Président, assure le même type de tâches.
  • Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres.
  • Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts, mais également par tous membres qui en feraient la demande expresse. Il mène la gestion de l’association et tient la comptabilité, perçoit les versements, effectue les paiements et les placements, prépare le bilan annuel. Il fait aussi la présentation des comptes de l’association lors des assemblées générales.

Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.

4.2 – Frais et dépenses engagés par les membres du Bureau

Sauf mission particulière précise d’un ou plusieurs de ses membres expressément décidée par le Bureau, il n’est pas prévu de remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions diverses exigées par la vie courante de l’association. Chaque membre assume seul les dépenses qu’il engage pour lui-même.

Les dépenses engagées par les membres du Bureau pour le fonctionnement administratif de l’association, courriers, photocopies, télécommunications sont remboursées par l’association.

Les membres du Bureau sont tenus de s’entraider afin de répartir autant que faire se peut les dépenses et la charge de travail afférentes à l’administration de l’association.

4.3 – Tenue des registres et fichiers

Les comptes-rendus et procès verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, diffusés et archivés par le Secrétaire.

La comptabilité est tenue, diffusée le cas échéant, et archivée par le Trésorier. L’exercice comptable commence le 1er septembre et se termine le 31 août de l’année suivante.

Le fichier des membres est tenu et archivé par le Secrétaire, diffusé au Conseil d’Administration.

4.4 – Règles de correspondance de l’association

Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur.

La lecture du courrier privé est seulement réservée aux membres du Conseil d’Administration et il doit être transmis au Président et au Vice-Président qui désignent une personne, membre de l’association, apte à répondre à chaque lettre. La réponse doit être présentée au Président et au Vice-Président et consignée dans un registre de gestion du courrier.

Article 5 : Mandats et comptes bancaires

Le Trésorier, en complément des dispositions déjà prévues aux statuts, a le pouvoir de signer seul les dépenses entrant dans le cadre des dépenses de fonctionnement de l’association.

Article 6 : Cotisation et Adhésion

Le montant de la participation aux cours est modifié tous les ans sur proposition du Conseil d’Administration et entériné par l’assemblée générale.

Article 7 : Horaires

Les cours sont dispensés par des artistes bénévoles :

  • Le mercredi, de :
    • 17h00 à 18h15, classe d’éveil pour les enfants,
    • 18h15 à 19h30 pour les adolescents,
    • 20h30 à 22h pour les adultes.
  • Le jeudi, de :
    • 14h00 à 16h30 ouvert à tous.

Les cours sont suspendus pendant les congés scolaires.

Article 8 : Responsabilité de l’association

L’association décline toute responsabilité dès lors que l’enfant ou l’adolescent se trouve en dehors de l’atelier. Les parents sont tenus de récupérer les enfants à la fin des cours.

En cas de manquement grave à l’esprit de l’association et de non respect du règlement, le Conseil d’Administration pourra voter, conformément aux règles énoncées dans les statuts, l’exclusion d’un membre. En cas d’exclusion, la cotisation ne sera pas remboursée.

Article 9 : Assemblées générales

L’assemblée générale ordinaire est réunie, en principe, une fois par an, sur la convocation du président. Une convocation est envoyée à tous les membres de l’association.

Elle élit les membres du Conseil d’Administration, vote le rapport d’activité et le rapport financier.

L’assemblée générale extraordinaire est réunie sur convocation du président dans les conditions identiques à celles prévues pour les assemblées générales ordinaires.

Article 10 : Election et remplacement des membres du Conseil d’Administration

Les membres du Conseil d’Administration sont élus en Assemblée Générale par les membres actifs de l’association au scrutin secret à la majorité relative.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

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